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Marques déposées par DUCLAUX Jean Paul
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phytoralg Agréé par EATN FIRST CLASSE A.T.N. PREMIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

phytoralg Agréé par EATN FIRST CLASSE A.T.N. PREMIER
DUCLAUX Jean Paul

Numéro de dépôt :
3226993
Date de dépôt :
23/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
23/05/2013
phytoralg Agréé par EATN FIRST CLASSE A.T.N. PREMIER de DUCLAUX Jean Paul

Présentation de la marque phytoralg Agréé par EATN FIRST CLASSE A.T.N. PREMIER

Déposée le 23 mai 2003 par DUCLAUX Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « phytoralg Agréé par EATN FIRST CLASSE A.T.N. PREMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est DUCLAUX Jean Paul domicilié(e) 4, chemin du fort,38640 CLAIX - 38640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Paul DUCLAUX domicilié(e) 4 Chemin du Fort,38640 CLAIX - 38640 - France.

La marque phytoralg Agréé par EATN FIRST CLASSE A.T.N. PREMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque phytoralg Agréé par EATN FIRST CLASSE A.T.N. PREMIER est expirée depuis le 23 mai 2013.


DUCLAUX Jean Paul - 4, chemin du fort,38640 CLAIX - 38640 - France


Jean Paul DUCLAUX - 4 Chemin du Fort,38640 CLAIX - 38640 - France


Inscription le 2 décembre 2003 - Rejet partiel n°382571 - Publication au BOPI 2003-12-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Produits – cosmétiques et matériels – médicaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.